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fourni par

Michel Baujard

Numéro d'activité 11 75 53551 75

Le numéro d'enregistrement de notre activité de formation nous est parvenu en date du 9 septembre 2015 et figure sur notre site web et nos documents, conformément aux articles R. 6351-6 et L. 6352-12 du Code du Travail.





"Déclaration enregistrée sous le numéro 11 75 53551 75 auprès du préfet d'Île-de-France"
Art. R.6351-6 devant apparaître sur les conventions, contrats de formation professionnelle, bons de commandes et factures.

"Déclaration d'activité enregistrée sous le numéro 11 75 53551 75. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'État"
Art. L 6352-12 à mentionner sur tous documents publicitaires.






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